Conditions générales de vente

Brouillon à faire relire avant l’ouverture des ventes. Ce qui n’est pas encore décidé reste entre crochets.

Vendeuse

Les offres payantes de Quiltkit sont vendues par [NOM ET PRÉNOM OU RAISON SOCIALE], [STATUT : micro-entreprise, SAS… (à l’ouverture des ventes)], [ADRESSE POSTALE (à l’ouverture des ventes)], [SIRET (à l’ouverture des ventes)]. Contact : contact@quiltkit.app.

Les offres

• Gratuit : 0 €, sans limite de durée.
• Plus : 4,99 € par mois, ou 39 € par an.
• Créatrice : 9,99 € par mois, ou 89 € par an.

Prix [TTC OU HT, SELON LE STATUT]. Le contenu de chaque offre est présenté sur la page d’accueil et dans l’app ; les fonctions annoncées « bientôt » ne sont pas comprises dans le prix tant qu’elles ne sont pas disponibles.

Offre fondatrice

• Les 200 premières inscrites sur la liste d’attente peuvent souscrire Quiltkit Plus à 15 € par an, au lieu de 39 €.
• Ce prix est garanti à vie, tant que l’abonnement annuel est renouvelé sans interruption. Après une résiliation, une nouvelle souscription se fait au prix en vigueur.
• S’inscrire sur la liste d’attente réserve une place, sans aucun paiement ni engagement. L’offre est proposée par e-mail à l’ouverture des ventes ; elle est personnelle et ne se cède pas.

Commande et paiement

Aucun paiement n’est demandé aujourd’hui. À l’ouverture des ventes, l’abonnement se souscrira en ligne, sur le web : le paiement passera par Stripe. L’app pour iPad et iPhone ne vend rien elle-même.

Durée, renouvellement et résiliation

L’abonnement mensuel ou annuel se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période. [CONDITIONS DE RÉSILIATION]. La résiliation se fait en ligne, en quelques clics, depuis l’app ou les réglages d’abonnement de l’appareil. Vos quilts restent à vous : au-delà des limites de l’offre Gratuit, ils restent lisibles, mais vous ne pouvez plus en créer de nouveaux.

Droit de rétractation

Vous disposez de 14 jours après la souscription pour vous rétracter, sans avoir à vous justifier, en écrivant à contact@quiltkit.app. Si vous demandez à utiliser l’offre tout de suite, seule la part correspondant aux jours déjà utilisés reste due en cas de rétractation.

Boutique (offre Créatrice)

La boutique de la place de marché, annoncée pour plus tard, permettra de vendre vos patrons. Quiltkit prélèvera une commission de 5 % par vente ; ses conditions détaillées seront publiées à son ouverture.

Garanties

Les offres bénéficient de la garantie légale de conformité des contenus et services numériques. Si une fonction payante ne marche pas comme annoncé, écrivez à contact@quiltkit.app : elle sera corrigée, ou le prix réduit ou remboursé.

Médiation et droit applicable

En cas de litige, écrivez d’abord à contact@quiltkit.app. Sans solution sous un mois, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation : [MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION ET SON ADRESSE]. Ces conditions sont soumises au droit français.